Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQC-15 - Règlement sur les cyclo-pousse

Article 45
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Texte intégral
45.Il est interdit à tout cycliste de faire monter des passagers ailleurs qu'à un poste d'embarquement.
1998, V.Q. VQC-15, a. 45.
45.Il est interdit à tout cycliste de faire monter des passagers ailleurs qu'à un poste d'embarquement.
1998, V.Q. VQC-15, a. 45.
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